Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IN VINO CULTURA
DEMEOCQ-SAUZE Ghislaine
SAUZE Michel
SAUZE Patrick

Numéro de dépôt :
97692147
Date de dépôt :
18/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2007

Présentation de la marque IN VINO CULTURA

Déposée le 18 août 1997 par DEMEOCQ-SAUZE Ghislaine, SAUZE Michel, SAUZE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IN VINO CULTURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-39 du 26 septembre 1997.

Les déposants sont DEMEOCQ-SAUZE Ghislaine, domicilié(e) 26, rue des Plantes, 21160 MARSANNAY-LA-COTE - France, SAUZE Michel, domicilié(e) 26, rue des Plantes, 21160 MARSANNAY-LA-COTE - France, SAUZE Patrick, domicilié(e) 11, rue Aristide Briand, 94100 ST MAUR-DES-FOSSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DEMEOCQ-SAUZE Ghislaine - France.

La marque IN VINO CULTURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN VINO CULTURA est expirée depuis le 18 août 2007.

DEMEOCQ-SAUZE Ghislaine a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CONTI CC , GLOBAL UNIVERSALIS


DEMEOCQ-SAUZE Ghislaine - 26, rue des Plantes, 21160 MARSANNAY-LA-COTE - France

SAUZE Michel - 26, rue des Plantes, 21160 MARSANNAY-LA-COTE - France

SAUZE Patrick - 11, rue Aristide Briand, 94100 ST MAUR-DES-FOSSES - France


Mme DEMEOCQ-SAUZE Ghislaine - France


Inscription le 27 août 2001 - Rejet partiel n°328933 - Publication au BOPI 2001-08-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39

Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), y compris cartes géographiques et matériel sous forme de jeu, jeux de cartes, journaux, manuels, revues, prospectus ; livres. Ustensiles pour la cuisine (non en métaux précieux). Organisation de voyages, de visites, excursions, croisières. Organisation de tous transports y afférent. Réservation de toutes places y afférent et information sur ces activités par tous supports adéquats, y compris distribution de journaux. Education, formation, divertissement, activités culturelles. Information en matière d'éducation, formation, divertissements, activit culturelles et prêts, publication, location de livres et textes. Production, location de films cinématographiques ou bandes vidéo, divertissements radiophoniques, télévisés ou a distance. Organisation de colloques, congrès, séminaires, symposiums, conférences, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions à buts éducatifs ou culturels ; divertissements divers dont spectacles y compris location de décors, enseignements directs ou a distance (notamment par correspondance) et d'épreuves pédagogiques. Education, services de clubs, écoles et établissements éducatifs, culturels ou de loisirs, club de loisirs, services de camps de vacances (divertissements), parcs d'attraction, services de musées, avec activités diverses culturelles, éducatives, divertissantes, y compris toutes formations pratiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.